Dossiers administratifs juridiques - art

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Art en aquitaine

Dossiers et références utiles

Les acteurs des arts plastiques

• Réseaux et portails d'Art Contemporain en Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes / ALPC

• La Maison des Artistes

• Le CIPAC / Fédération des professionnels de l'art contemporain

• Le CNAP : Centre national des Arts Plastiques

• La FRAAP : Fédération des Réseaux et Associations d'Artistes Plasticiens

• L'art contemporain en Pays-Basque / Aquitaine - Euskadi

• FRAC, Centres d'art contemporain, musées d'art contemporain, et artothèques en France

• Réseaux territoriaux d'art contemporain en France

• Les structures d'art contemporain en Aquitaine référencés par Art-Flox

• Réseaux et plateformes d'art en France et ailleurs

• Les institutions et services de l'Etat et d'Aquitaine

• Organismes culturels partenaires des institutions en Aquitaine

• Les bases de documentations et de ressources

• Les organismes de protection des droits d'auteur

• Les résidences d'artistes en Aquitaine

• Les écoles d'arts d'Aquitaine

• Les écoles nationales supérieures pour les arts plastiques

• Galerie d'art contemporain: liens et informations utiles

• Les foires d'art contemporain / Contemporary art fairs

Les documents et dispositions juridiques

• PAJDA Plateforme d'Accompagnement Juridique auprès Des Acteurs culturels

• Lecture: Guide Juridique et fiscal de l'artiste et de l'entreprise artistique

• Définition de l'économie créative

• Mécénat culturel

• Achat d'oeuvres d'art

• Principe et rémunération de l'artiste intervenant

• Le droit de suite de l'artiste plasticien

• La charte des missions de service public pour les institutions d'art contemporain

• Textes réglementaires du droit de la culture

• Accueil d'artistes plasticiens et professionnels étrangers en France

• La propriété littéraire et artistique

Les aides et soutiens

• 149 questions-réponses sur l'activité des artistes plasticiens - CNAP - mars 2013

• "140 aides privées et publiques en faveur des artistes publié par le CNAP

• Soutien à la vie culturelle du Conseil Général 33

• Les fondations

• SMart France: outils administratifs et financiers adaptés à tous les acteurs de la filière culturelle et artistique

• Bourses et prix de la Fondation de France

• L'aide individuelle aux artistes plasticiens professionnels et les allocations d'installation des DRAC

• Soutien à la création du Centre national des arts plastiques- CNAP

• La commande publique pour les artistes

• Art contemporain, le 1% artistique

Les dï¿½marches administratives

• Le statut d'auto-entrepreneur

• Créer un Fonds de Dotation

• Créer une association loi 1901

• Rédaction d'une facture, note d'honoraires, note de droits d'auteur

• Formation continue et Accompagnement à l'emploi

• Formalités à respecter entre les artistes et les galeries ou exposants

• Soumettre ses oeuvres aux collections nationales- CNAP

• Dossier de demande de subvention pour les associations auprès de l'Etat.

• Validation des acquis de l'expérience VAE

Nota: certaines pages sont non-définitives et pourront être mises à jour à tout moment.
Nous restons à l'écoute de vos propositions pour étoffer ces dossiers.

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